AVIS D’APPEL DE CANDIDATURES COPP
La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose de louer les biens fonciers suivants, par Convention d’Occupation Précaire et Provisoire :
Publication effectuée en application des articles L 141-1et R 142-3
du Code Rural et de la Pêche Maritime
La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par rétrocession, échange ou substitution tout ou partie des biens suivants :
Publication effectuée en application des articles L 141-1et R 142-3
du Code Rural et de la Pêche Maritime
La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par rétrocession, échange ou substitution tout ou partie des biens suivants :
Publication effectuée en application des articles L 141-1et R 142-3
du Code Rural et de la Pêche Maritime
La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par rétrocession, échange ou substitution tout ou partie des biens suivants :
AVIS D’APPEL DE CANDIDATURES A BAIL SAFER
La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail SAFER :